Manifeste pour le secret de l'ADN

A.D.N. et regroupement familial : Le Sénat ne doit pas voter cet amendement !

Dans "La vie est un songe" de Calderón, Sigismond établit « (qu’)une scélérate loi n’est pas
l’alibi du crime : la révolte est légitime, c’est la morale et le droit ».

L’amendement Mariani au projet de loi relatif à la maîtrise de l’immigration, de l’intégration et de l’asile, rendant possible la pratique de tests ADN dans le traitement de dossiers de regroupement familial, tendrait à rendre ladite loi «scélérate». Aussi, maintenant qu’elle a été adoptée dans la nuit du 19 au 20 septembre par une poignée de députés, nous, citoyens réunis en le Collectif Sigismond, voulons appeler nos sénateurs sinon à la morale, au moins à la sagesse.

La sagesse, ce serait d’aller contre le vote de l’Assemblée Nationale et donc de confirmer les volontés de la Commission des Lois du Sénat.

Considérant que cet amendement contredit la loi de bioéthique du 6 août 2004 qui précise que l’examen des caractéristiques génétiques d’une personne ne peut être entrepris qu’à des fins médicales, de recherche scientifique, ou être mené dans le cadre de procédures judiciaires, rendant ainsi banal pour les étrangers ce qui avait été voulu comme exceptionnel par la loi bioéthique,

Considérant qu’au nom de la lutte contre la fraude à l’immigration, on balaye des considérations éthiques, ouvrant ainsi la porte à d’autres éventuelles dérives, à commencer par celle du fichage génétique des individus,

Considérant que cet amendement génèrerait un système à deux vitesses dans le traitement des dossiers de regroupement familial : d’un côté ceux incluant un test ADN, traités en priorité, de l’autre ceux dépourvus d’un test ADN, traités comme des dossiers de seconde classe,

Considérant que cet amendement donne de la famille une définition purement biologique, ce qui stigmatiserait les situations d’enfants adoptés, les familles recomposées et risquerait de mettre en péril des familles si des cas d’adultère étaient révélés,

Nous vous demandons, Mesdames et Messieurs les Sénateurs, de voter contre ce texte en séance plénière et, par conséquent, susciter la convocation d’une Commission Mixte Paritaire, puisque Monsieur le Ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité Nationale et du Co-Développement a enclenché la procédure législative d’urgence.

Nous proposons, à l’inverse, que nos parlementaires légifèrent en faveur du Co-Développement, seul moyen véritable de maîtriser l’immigration en France.

Nous proposons que nos parlementaires adoptent une résolution incitant à lancer une politique européenne de l’immigration.

Nous invitons, enfin, au cas où l’éventuelle Commission Mixte Paritaire ne parviendrait pas à trouver un accord, les députés de l’Assemblée Nationale, nos représentants directs à qui la Constitution donne le dernier mot, à rejeter le texte et à en soumettre un nouveau au débat, incluant l’impératif de co-développement (notamment pour aider, le cas échéant, les pays concernés à renforcer leur état civil pour le rendre plus sûr et performant) et la nécessité d’agir de concert avec nos partenaires européens qui connaissent les mêmes soucis que nous en matière de régulation des flux migratoires.

Le Collectif Sigismond

Sigismond s’est posé la question de savoir si ce qu’il vivait était réel et concevable. Le Collectif Sigismond s’est posé la même question lorsque l’amendement ADN a été adopté. Il réunit des citoyens issus des principales familles politiques, syndicales ou associatives, ou de la société civile. Il est trans-partisan et trans-courant.

Ses membres sont :
Farid Ben Malek, Parti socialiste
Aurélie Bouquet, Parti socialiste
Jean-Marc Brulé, Conseiller régional Vert
Matthieu Canciani, Avocat
Pierre Catalan, étudiant
Sébastien Colombel, Nouveau Centre
Quitterie Delmas, UDF-Mouvement démocrate
Guillaume Desrosiers, Mouvement démocrate
Grégory Giavarina, CAP 21-Mouvement démocrate
Cyril de Guardia, Confédération étudiante
Luc Mandret, Mouvement démocrate
Rodolphe Marcotte, Directeur de création
Patrice Orenes-Lerma, Parti Socialiste
Marie-isabelle Pichon, UDF-Mouvement démocrate
Maxime Pisano, Mouvement des Jeunes Socialistes
Benjamin Sauzay, Mouvement démocrate
Jean-Baptiste Soufron, Avocat, chroniqueur sur France culture
Pierre Vallet, Nouveau Centre
François Van Zon, Gérant de SARL
Nicolas Vinci, UDF-Mouvement démocrate
Virginie Votier, UDF-Mouvement démocrate

Contact : collectifsigismond@gmail.com
Blog : http://collectifsigismond.hautetfort.com/

Autres relais : Sebastien Pereira, Jonathan Denis, Thomas Deslypper, Héloïm Sinclair, Marc Vasseur, ... vous peut être ?

Famille : Pourquoi il faut revenir sur l'amendement Mariani

Alors que l'amendement Mariani a été voté à 4h du matin par une poignée de députés, quelques questions restent en suspens... Et ma conclusion personnelle est que ce texte ne devrait pas exister, ce pour plusieurs raisons dont certaines développées ci-dessous (mis en cause de la famille, discrimination basée sur des critères génétiques, non respect de la Constitution).

Pour l'Insee, une famille est la partie d'un ménage comprenant au moins deux personnes et constituée, soit d'un couple marié ou non, avec ou sans enfants, soit d'un adulte avec un ou plusieurs enfants. Dans une famille, l'enfant doit être célibataire (lui-même sans enfant).
Pour le code civil, la famille n'est pas définie explicitement, mais on y fait référence comme à une notion commune. Pour Wikipedia, une famille est un groupe parent(s)-enfant(s), unis par des liens multiples pour se soutenir moralement, matériellement et réciproquement au cours d'une vie à travers les générations, favorisant ainsi leur développement social, physique et affectif.
Nul part il n'est fait mention de relation génétique, et c'est bien ainsi.

En fouillant dans le code civil, en plus des raisons invoquées par MIP sur son blog, j'ai trouvé quelque chose d'intéressant :

Article 16-13

(Loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 art. 4 I Journal Officiel du 5 mars 2002)
(Loi nº 2004-800 du 6 août 2004 art. 4 I Journal Officiel du 7 août 2004)
Nul ne peut faire l'objet de discriminations en raison de ses caractéristiques génétiques.

Or, refuser un regroupement familiale pour cause de non conformité ADN entre un enfant et un de ses parents serait, je n'en doute pas, une discrimination en raison des caractéristiques génétiques des parents et de l'enfant. Les avocats vont avoir du travail !

Donc, un parent qui veut faire bénéficier un de ses enfants du regroupement familiale doit déclarer le nom de cet enfant. Et prouver que son enfant fait partie de sa famille, la notion de famille étant essentiellement culturelle, comme on l'a vu plus haut. Dans le cas où l'état-civil de pays d'origine présente des carences, il peut demander un test ADN payant. Dans le cas où le test est positif (filiation biologique reconnu par l'état français), ce dernier lui est remboursé mais n'aura en fait servi à rien puisque la déclaration préliminaire suffisait. Dans le cas où le test ADN n'est pas positif, le parent peut donc demander l'application de l'article 16-13 du code civil pour annuler le résultat du test, qui du coup n'aura servi à rien non plus (sauf à faire bosser un labo).
français présente de grave En dehors du fait qu'établir une liste de pays où l'état-civil présente des déficiences risque d'apparaître comme diplomatiquement incorrect (M. Sarkozy risque d'avoir quelques soucis à la tribune des Nations Unies), regardons ce qui se passe en France, entre français : un certain nombre de mairies ont brulé pendant les guerres qui ont touché le territoire national, les registres d'état-civil ont donc disparu. A Mayotte, on ne connait pas le nombre réel d'habitants, tous de nationalité française. De même en Nouvelle-Calédonie. Donc certains français-nés-français-de-parents-français-sur le territoire français (droit du sol ET droit du sang) sont dans le même cas que les personnes visées par l'amendement Mariani. Devra t'on leur faire passer un test ADN ? A mon avis ce serait plus que délicat... voir non constitutionnel.

A propos, que peut t'on tirer de la Constitution ?

Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que leurs actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen.

Art. 1er.

Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Whaouh ! On devrait toujours relire la déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen !!! Nul doute que si, pas malheur, par hasard ou à cause de l'heure tardive des délibérations, le Sénat laisse passer le fameux article 5bis, le Conseil Constitutionnel, lui ne le laissera pas passer en vertu de l'article premier de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen !
Enfin j'éspère.
Comme il vaut mieux être certain que nos représentants nous représentent vraiment, je vous propose donc, comme d'autres, de vous assurer auprès de vos élus, par courrier, mél, téléphone, fax, visite à leur permanence, visite à leur bureau, visite à l'Assemblée, visite au Sénat, etc. qu'ils sont bien informés des dérives voir dangers qu'apporte cet amendement... Bon courage !

A propos de l'amendement Mariani (article 111-6)

On parle on parle on veut manifester, faire des pétitions, ok, soit. Au fait, on parle de quoi ?

Article 5 bis (nouveau)
I. – L’article L. 111-6 du même code est complété par trois alinéas ainsi rédigés :
« Toutefois, par dérogation à l’article 16-11 du même code, le demandeur d’un visa pour un séjour d’une durée supérieure à trois mois, ou son représentant légal, ressortissant d’un pays dans lequel l’état civil présente des carences peut, en cas d’inexistence de l’acte d’état civil, ou lorsqu’il a été informé par les agents diplomatiques ou consulaires de l’existence d’un doute sérieux sur l’authenticité de celui-ci, solliciter son identification par ses empreintes génétiques afin d’apporter un élément de preuve d’une filiation déclarée avec au moins l’un des deux parents. Le consentement des personnes dont l’identification est ainsi recherchée doit être préalablement et expressément recueilli.
« L’examen des empreintes génétiques prévu à l’alinéa précédent est réalisé aux frais du demandeur. Si le visa est accordé, les frais exposés pour cet examen lui sont remboursés par l’État.
« Un décret en Conseil d’État définit les conditions d’application des examens d’empreintes génétiques et notamment la liste des pays concernés et les conditions dans lesquelles sont habilitées les personnes autorisées à procéder à ces examens. »

II. – Dans le premier alinéa de l’article 226-28 du code pénal, après les mots : « procédure judiciaire », sont insérés les mots : « , ou de vérification d’un acte d’état civil entreprise par les autorités diplomatiques ou consulaires dans le cadre des dispositions de l’article L. 111-6 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ».

III. – Le présent article s’applique jusqu’au 31 décembre 2010.
Une commission en évalue annuellement les conditions de mise en œuvre. Son rapport est remis au Premier ministre. Il est rendu public. La commission comprend :
1° Deux députés ;
2° Deux sénateurs ;
3° Le vice-président du Conseil d’État ;
4° Le premier président de la Cour de cassation ;
5° Le président du Comité consultatif national d’éthique ;
6° Deux personnalités qualifiées, désignées par le Premier ministre.
Son président est désigné, parmi ses membres, par le Premier ministre.

D'autre part, le premier alinea de l'article 226-28 du code pénal sus-mentionné prévoyait que

CHAPITRE VI - Des atteintes à la personnalité

[...]Section 6 : Des atteintes à la personne résultant de l'examen de ses caractéristiques génétiques ou de l'identification par ses empreintes génétiques

[...]Article 226-28

(Loi nº 94-653 du 29 juillet 1994 art. 8 Journal Officiel du 30 juillet 1994)
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2004-800 du 6 août 2004 art. 4 III Journal Officiel du 7 août 2004)
(Loi nº 2005-270 du 24 mars 2005 art. 93 II Journal Officiel du 26 mars 2005 en vigueur au 1er juillet 2005)
Le fait de rechercher l'identification par ses empreintes génétiques d'une personne, lorsqu'il ne s'agit pas d'un militaire décédé à l'occasion d'une opération conduite par les forces armées ou les formations rattachées, à des fins qui ne seraient ni médicales ni scientifiques ou en dehors d'une mesure d'enquête ou d'instruction diligentée lors d'une procédure judiciaire est puni d'un an d'emprisonnement ou de 1 500 Euros d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait de divulguer des informations relatives à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques ou de procéder à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques sans être titulaire de l'agrément prévu à l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.
NOTA: Loi nº 2005-270 du 24 mars 2005 art. 106 : les dispositions de l'article 93 sont applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Mayotte.

Bon maintenant qu'on sait de quoi on parle, on peut peut être effectivement s'interroger "en conscience"

Sources : Assemblée Nationale, Code Pénal

Impressions de Seignosse - Forum des Démocrates

Tout le monde donne ses impressions, même ceux qui n'y étaient pas, alors je vais vous raconter ce qu'il m'en reste, trois jours après... Tout d'abord j'ai été extraordinairement frappé par le nombre des participants. 2500 a t'on dit, mais vu le niveau d'organisation et l'absence de tout contrôle (ce qui était somme toute assez agréable) on ne peut se fier qu'au remplissage de la grande salle pendant les grand'messes : presque pleine, et la mairie de Seignosse la loue pour 3000 places.

Seconde impression, je m'en suis déjà ouvert, le - tout relatif - amateurisme des organisateurs : Il y avait bien des ordinateurs et de charmants jeunes gens derrière à taper des noms et des adresses, mais faire passer plusieurs centaines de séminaristes devant seulement quatre machines, et les faire avancer sur une seule file, c'est ... délicat (comptez cent à deux cent personnes à l'heure). Mais surtout, ce qui me reste comme souvenir, c'est... le trop grand décalage entre la réalité et le discours. On a entendu le "marchand de rêves". Ce n'est peut être pas une mauvaise chose en soit, mais dire au début du discours que les investitures pour les municipales auront lieu en décembre / janvier d'une part et d'autre part saluer madame de Sarnez comme "celle qui va conduire la bataille des municipales à Paris" est pour le moins ambiguë.
Un regret : contrairement au Medef, ou à l'UMP, pas de place pour les blogueurs non inféodés. C'était dommage. Le Wifi du VVF fonctionne bien mais il est payant et sa zone de réception est petite. Du coup j'ai fait surtout des photos, peu de texte, et je viens seulement de tout mettre en ligne une fois de retour.
Un grand plaisir : les personnes rencontrées ! Les cafés-politiques improvisés (mesdames, quel talent !), les copains, les blogueurs, les forumeurs, les jeunes, les jeunes-de-Quitterie, les moins jeunes, les Cap21, les 64, les VO, certains journalistes, les barmen, Corinne Lepage, Quitterie Delmas, Jean-Marie Cavada, Bertrand Rio, les surfers, les groupies, les réunionnais du resto sur la plage, etc. (petite pensée émue pour Laure et Marie-Laure qui n'ont pu se joindre au Forum), tous les buveurs de champagne Martin ou de bière (je ne donnerai pas les noms !).
Et maintenant ? Je pense qu'il faut se mettre au boulot. Les politiques-de-profession se sont déjà remis à faire ce qu'ils savent faire, de la politique. Un peu à l'ancienne, n'oublions pas que certains sont rentrés dans ce métier à l'époque de Giscard, faut pas leur en vouloir de faire ce qu'ils savent faire... Les politiques-par-passion (ce sont parfois les mêmes) vont préparer les prochaînes municipales. Et les politiques-dilettantes vont continue à s'amuser. Bref, il y a du travail pour inventer depuis la base un parti 2.0... Heureusement qu'il y a internet et google !

Réflechir...

"- Pourquoi pleurs-tu ?
- J'ai fait un rêve
- Etait-ce un cauchemar ?
- Non, non, un très beau rêve
- Alors pourquoi pleurs-tu ?
- Parceque je ne le verrai pas se réaliser..."

Charte des valeurs et charte ethique de François Bayrou

Vous avez peut être entenu parler de la Charte de valeur et de la Charte éthique proposées par François Bayrou durant son discours d'hier après midi. Comme il y a ici au moins un blogueur accrédité (c'est pas moi mais j'ai une photo !) ayant trouvé une connection internet, et que le papier a été distribué à plus de mille personnes, je pensais naïvement peut être trouver ce précieux document sur internet dès potron-minet.
Que nenni !
Alors pour ne pas vous laisser languir plus longtemps, je pris mon appareil-photo et les photographiai, les voici (cliquez pour agrandir, clic droit pour sauver le fichier) :

Forum des Démocrates à Seignosse : Intervention surprise de M. Bayrou

Quelques mots d’accueil, la salle bien chauffée (entre le soleil, les 2000 personnes, l’heure de retard, les télés, les spots…)

J’ai essayé de prendre quelques notes tout en faisant des photos, et… c’est pas simple.

Quelques mots attrapés à la volée :

A propos des fonds collectés : solidarité avec les candidats malheureux.

70 à 72 candidats du Mouvement Démocrate aux dernières élections législatives n’ont pas atteint les fatidiques 5% de suffrages et donc n’ont pas été remboursé par l’état. Le Mouvement Démocrate les a remboursé, en utilisant l’argent collecté au printemps. A ce propos, JFB note que quoique la contribution minimum fut fixée à 5 Euros, la moyenne des apports est de 40 Euros par personnes, un grand nombre de donataires allant jusqu’à 100 Euros.

Ouverture et rassemblement oui, ralliement non !

Le nouveau parti qui se forme, le Mouvement Démocrate, a vocation à être indépendant, libre, et constructif. Il ne se ralliera à personne mais cerche à construite un nouveau projet de société pour l’avenir de la France.

Charte de valeur et charte éthique

Ayant reçu plus de 700 contribution, M. François Bayrou a, lui aussi, contribué à ces deux chantiers ouverts en mai dernier/ Il nous a lu (et fait distribuer sur papier) sa proposition « personnelle » de Charte des Valeurs et de Charte Ethique (il les a lu, et fut applaudi à chaque article, comme il se doit !). Nul doute que cela permettra, lors du jeu de FrédéricLN, d’avoir un document vis-à-vis duquel se positionner !

Ces deux documents furent distribués (papier) à la sortie de la salle et seront certainement bientôt sur internet.

Voir l'excellent et rapide billet de Cédric, sur le même sujet.

Forum des démocrates à Seignosse - Jeudi

Alors que le pré-programme semblait un peu « court », le vrai, annoncé par M. Jean-Marie Cavada, s’annonce plutôt bien :
- deux grands débats, mise en perspective politique et construction du Mouvement Démocrate,
- quatre forums : le Grenelle de l’environnement, L’Europe, pouvoirs et contre-pouvoirs, social-économie
- plein d’ateliers : vie du modem, préparation des municipales/cantonales, etc.

M. Cavada a précisé que ce « forum » est le premier des trois temps forts de la rentrée :
- le Forum, maintenant
- le Congrès fondateur, d’ici deux mois (ça nous met en novembre)
- la Convention municipale, fin décembre – début janvier
Il a aussi précisé, à propos des prochaines élections municipales et cantonales, que
- au premier tour, il y aurait le plus de listes sans alliance possible
- au second tour, il y aurait des alliances, sur une base politique et idéologique, et non sur le copinage.

Xavier puis M. Raymond Pronier ont présenté l’organisation pratique du congrès, M. Nicolas Julien les animations en parallèle du congrès.
Que dire d’autre ? C’est un début de congrès, il y a du monde, les organisateurs se sont décarcassé pour proposer le mieux qu’il pouvaient dans une ambiance apparemment assez « trans-partisane ».

Quelques chiffres : 1400 personnes arrivées dès le jeudi soir, 2500 attendues au total, le VVF complet, certains sont à sept dans leur appartement de deux pièces ! Moi je me suis trouvé un petit mobil-home à 1 km mais tous les hôtels du coin sont pleins. J’ai retrouvé un copain perdu de vue depuis 13 ans, il y a des djeunes et des plus agés, etc…

Forum des Démocrates à Seignosse : Premier jour (MM Bayrou et Cavada)

Accueil, et... premières photos souvenir ! (cliquez pour agrandir)

Café démocrate "Aux Associés" le 11 septembre 2007

Quelques points d'entrée et liens pour re-situer les réflexions :

24/5 Discours de M. François Bayrou
13/6 Réunion aux associés

Eté 2007 : réunions plus ou moins formelles à l’Imprévu… ou ailleurs, travaux personnels de mise en place d’outils et de rédaction de documents.

Liens et accueil par demosweb

Liste de diffusion yahoo ! (71 inscrits), Trombinoscope (16 photos, sur le Y !G)

Forum « Modem 4.0 »,
Wiki(24 articles, 3730 pages vues, 29 contributeurs) à enrichir...
Planet(agrégateur, 11 flux le 11/9)
Portail

Propositions d’organisation : magma-neurone puis charpente-toile-connecteur

Travaux du « cercle méthode » animé par Marie-Laure

Chaîne « mes souhaits pour le Modem » lancée par MIP, lancement puis synthèse

Publication du papier « cercle méthode » (48 pages) par MIP ou mieux chez Marie-Laure, en pdf ou powerpoint.

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Autres liens :

- Photos sur Flickr par moi (si vous en avez besoin, ne vous genez pas) http://www.flickr.com/photos/88959148@N00/tags/1192007/

- Billet de MIP http://marie-isabelle.hautetfort.com/archive/2007/09/12/cafe-democrate-du-11-septembre-compte-rendu-et-photos-en-lig.html

- Billet de Thomas (C/R, album photo en blogroll) http://politiculture.hautetfort.com/archive/2007/09/12/cafe-democrate-d-hier-aux-associes.html

- Billet de Quitterie http://lesjeuneslibres.hautetfort.com/archive/2007/09/07/cafe-democrates-la-rentree.html#comments

- Billet de Corinne Lepage ce matin http://corinnelepage.hautetfort.com/archive/2007/09/12/corinne-lepage-qu-attendons-nous-du-modem.html

Vu le nombre de blogueurs et de photographes, je ne doute pas qu'il y ai d'autres commentaires, billets, etc.